ORDRE DU JOUR

  • Décision(s) modificative(s) M14, M49
  • Virement(s) de crédits M14, M49
  • Eco Quartier : Régularisation Exonération Taxe d’Aménagement
  • Eco Quartier : Financement Crédits Relais FCTVA et ventes Lots
  • Autorisation de remboursement de frais aux élus
  • Régularisation Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
  • Bibliothèque : convention développement de la lecture publique et soutient au fonctionnement
  • Maison de RNRGG : convention de mise à disposition des locaux à titre gracieux
  • Cantine Intercommunale : Création d’un syndicat intercommunal à vocation unique
  • Maison d’Assistance Maternelle
  • Eco Quartier : Régularisation délégation compromis et actes de ventes
  • Eco Quartier : Geckologis : demande de garantie de prêts
  • Eco Quartier : Adhésion à l’association syndicale
  • Echanges de Parcelles
  • Questions diverses