Ordre du jour :

  • Convention à l’agence départementale d’aide aux communes et intercommunale—Conseil Départemental
  • Révision des Statuts de la CCPU : report prise compétence eau et assainissement et Hors GEMAPI
  • SMEG : Transfert de la gestion du réseau d’éclairage public
  • Foyer- Temple-Médiathèque : Choix des architectes
  • Vente terrains proposition de la commission municipale
  • Création du poste de 4ème adjoint
  • Candidature et élection du 4ème adjoint à bulletin secret
  • Mise en oeuvre de la Taxe Communale forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles
  • Demande de subvention pour une classe découverte-Ecole
  • Mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et de l’expertise -R.I.F.S.E.E.P
  • Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents
  • Remboursement à un conseiller municipal pour l’achat d’un robinet
  • Extension de la régie de Recettes
  • Tarifs Régie « Etudes Dirigées »
  • Secours Exceptionnel — Délégation générale
  • Décision modificative n°1- M14 : Budget Communal
  • Décision modificative n°2- M14 : Budget Communal
  • Travaux Ecole et Mairie pompes à chaleur
  • Classement de la voirie communale : Détermination du périmètre d’agglomération
  • Régularisation de la voirie communale : Approbation du dossier de réorganisation de la Voirie communale
  • Modification de la longueur de la voirie classée dans le domaine public communal