[cmsms_row][cmsms_column data_width= »1/1″][cmsms_text]

Convocation au Conseil Municipal ordinaire
qui aura lieu le mercredi 05 Octobre 2022 à 18 h 30.

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du Procès-Verbal de la dernière séance du 29 Juin 2022
  • Communication sur le rapport de la Chambre Régionale des Comptes la Communauté de Communes Pays d’Uzès (CCPU)
  • Reversement de la Taxe d’Aménagement à la CCPU
  • Approbation du rapport de la CLECT : Adhésion Commune Argilliers à la CCPU
  • Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
  • Décision(s) Modificative(s) M14- Budget Principal « Commune » 2022
  • Décision (s) Modificative(s) M49- Budget Annexe Eau et Assainissement 2022
  • Remboursement du personnel utilisé par le BP M49 au profit du BP M14
  • Règlement Cantine
  • Crédit(s) Relais avance de TVA : Travaux Aménagements des Centres Villages
  • Cartes Cadeaux : Agents Communaux
  • Suppression d’un emploi non permanent au grade d’adjoint administratif à 25 heures hebdomadaire – Remplacé par la Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint administratif à 25 heures Hebdomadaire
  • Suppression d’un emploi permanent au grade d’adjoint technique à 32 heures hebdomadaire

Remplacé par la Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint technique à 35 heures hebdomadaire

  • Création d’un emploi non permanent adjoint technique à 30 heures hebdomadaire
  • Annualisation du temps de travail des agents travaillant selon le rythme scolaire
  • Questions diverses

 

 

[/cmsms_text][/cmsms_column][/cmsms_row]