Convocation au Conseil Municipal ordinaire du 05 octobre 2022
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Convocation au Conseil Municipal ordinaire
qui aura lieu le mercredi 05 Octobre 2022 à 18 h 30.
ORDRE DU JOUR
- Approbation du Procès-Verbal de la dernière séance du 29 Juin 2022
- Communication sur le rapport de la Chambre Régionale des Comptes la Communauté de Communes Pays d’Uzès (CCPU)
- Reversement de la Taxe d’Aménagement à la CCPU
- Approbation du rapport de la CLECT : Adhésion Commune Argilliers à la CCPU
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
- Décision(s) Modificative(s) M14- Budget Principal « Commune » 2022
- Décision (s) Modificative(s) M49- Budget Annexe Eau et Assainissement 2022
- Remboursement du personnel utilisé par le BP M49 au profit du BP M14
- Règlement Cantine
- Crédit(s) Relais avance de TVA : Travaux Aménagements des Centres Villages
- Cartes Cadeaux : Agents Communaux
- Suppression d’un emploi non permanent au grade d’adjoint administratif à 25 heures hebdomadaire – Remplacé par la Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint administratif à 25 heures Hebdomadaire
- Suppression d’un emploi permanent au grade d’adjoint technique à 32 heures hebdomadaire
Remplacé par la Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint technique à 35 heures hebdomadaire
- Création d’un emploi non permanent adjoint technique à 30 heures hebdomadaire
- Annualisation du temps de travail des agents travaillant selon le rythme scolaire
- Questions diverses
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