Convocation au Conseil Municipal ordinaire du 05 octobre 2022

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire
qui aura lieu le mercredi 05 Octobre 2022 à 18 h 30.

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du Procès-Verbal de la dernière séance du 29 Juin 2022
  • Communication sur le rapport de la Chambre Régionale des Comptes la Communauté de Communes Pays d’Uzès (CCPU)
  • Reversement de la Taxe d’Aménagement à la CCPU
  • Approbation du rapport de la CLECT : Adhésion Commune Argilliers à la CCPU
  • Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
  • Décision(s) Modificative(s) M14- Budget Principal « Commune » 2022
  • Décision (s) Modificative(s) M49- Budget Annexe Eau et Assainissement 2022
  • Remboursement du personnel utilisé par le BP M49 au profit du BP M14
  • Règlement Cantine
  • Crédit(s) Relais avance de TVA : Travaux Aménagements des Centres Villages
  • Cartes Cadeaux : Agents Communaux
  • Suppression d’un emploi non permanent au grade d’adjoint administratif à 25 heures hebdomadaire – Remplacé par la Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint administratif à 25 heures Hebdomadaire
  • Suppression d’un emploi permanent au grade d’adjoint technique à 32 heures hebdomadaire

Remplacé par la Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint technique à 35 heures hebdomadaire

  • Création d’un emploi non permanent adjoint technique à 30 heures hebdomadaire
  • Annualisation du temps de travail des agents travaillant selon le rythme scolaire
  • Questions diverses

 

 

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire du 12 avril 2022

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire
qui aura lieu le Mardi 12 Avril 2022 à 18h30

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du Mardi 15 Février 2022
  2. Compte Administratif AEP 2021
  3. Affectation du résultat de l’exercice 2021 de l’AEP
  4. Budget Primitif AEP 2022
  5. Compte Administratif Commune 2021
  6. Affectation du résultat de l’exercice 2021 Commune
  7. Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022
  8. Budget Primitif Commune 2022
  9. Compte Administratif « Eco Quartier Camp Vedel » 2021
  10. Cession terrain communal (rectification)
  11. Acquisition d’un terrain « Place du Moutas »
  12. Acquisition d’une tablette pour la relève des compteurs électroniques
  13. Questions diverses

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire du 07 Décembre 2021

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire
qui aura lieu le jeudi 07 Décembre 2021 à 18h30

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du compte rendu du conseil municipal du Mercredi 15 Septembre 2021
  • Dissolution du budget annexe « Eco Quartier » 2021 avec ajustement des crédits et décision de reversement de l’excédent de fonctionnement
  • Remboursements réservations repas cantine
  • Décisions modificatives : Budget Principal (M14)
  • Décisions modificatives : Budget Principal (M49)
  • Convention fourrière
  • Demande de Subvention Amendes de Polices : Aménagement Centres Villages
  • Avenant N°1 à la convention de mise en place d’un service commun pour l’instruction des autorisations d’urbanisme
  • CDG30 : Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire
  • CDG30 : Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires -contrat 2022/2025
  • CDG30 : Adhésion au service archives
  • Règlement Foyer
  • Instauration d’un droit de préemption urbain
  • Questions diverses

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire du 15 juillet 2021

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire
qui aura lieu le jeudi 15 juillet 2021 à 18h30

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du Jeudi 17 Juin 2021
  2. Servitude de passage
  3. Eco Quartier : Dénomination rue
  4. Règlement Cantine
  5. Règlement de l’eau
  6. Emploi non permanent : Accroissement temporaire d’activité
  7. Questions diverses

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire
qui aura lieu le le mercredi 14 avril 2021 à 18h30

2021 CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 14.04.2021 A 18 H 30

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du Jeudi 04 Février 2021
  2. Compte Administratif AEP 2020
  3. Affectation du résultat de l’exercice 2020 de l’AEP
  4. Tarifs 2021 : Eau et Assainissement, Location Compteur
  5. Budget Primitif AEP 2021
  6. Compte Administratif Commune 2020
  7. Affectation du résultat de l’exercice 2020 Commune
  8. Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
  9. Tarifs 2021 Budget commune
  10. Budget Primitif Commune 2021
  11. Compte Administratif « Eco Quartier Camp Vedel » 2020
  12. Affectation du résultat de l’exercice 2020 -Eco quartier
  13. Budget Primitif ECO QUARTIER 2021
  14. Cession terrain communal
  15. Adhésion au Centre Social Intercommunal de St Quentin La Poterie-Pierre MENDES
  16. Acquisition d’un ordinateur portable
  17. Remboursements cantine
  18. Droit de place : Boulangerie
  19. Prorogation participation Département-Foyer
  20. Questions diverses

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire du mercredi 14 avril 2021

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire
qui aura lieu le mercredi 14 avril 2021 à 18h30.

2021 CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 14.04.2021 A 18 H 30

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du Jeudi 04 Février 2021
  2. Compte Administratif AEP 2020
  3. Affectation du résultat de l’exercice 2020 de l’AEP
  4. Tarifs 2021 : Eau et Assainissement, Location Compteur
  5. Budget Primitif AEP 2021
  6. Compte Administratif Commune 2020
  7. Affectation du résultat de l’exercice 2020 Commune
  8. Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
  9. Tarifs 2021 Budget commune
  10. Budget Primitif Commune 2021
  11. Compte Administratif « Eco Quartier Camp Vedel » 2020
  12. Affectation du résultat de l’exercice 2020 -Eco quartier
  13. Budget Primitif ECO QUARTIER 2021
  14. Cession terrain communal
  15. Adhésion au Centre Social Intercommunal de St Quentin La Poterie-Pierre MENDES
  16. Acquisition d’un ordinateur portable
  17. Remboursements cantine
  18. Droit de place : Boulangerie
  19. Prorogation participation Département-Foyer
  20. Questions diverses

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