Conseil Municipal du Mercredi 15 juillet 2020

par | Juil 7, 2020 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie

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ORDRE DU JOUR

  1. Désignation Correspondant CAUE
  2. Désignation Correspondant Défense
  3. Désignation Correspondant CNAS
  4. Convention Assistance Technique pour l’eau potable et l’assainissement
  5. Demande de Subvention : Les Collières, Energym, Société de chasse
  6. Constitution Commission Communale des impôts directs (CCID)
  7. CCPU : instructions Déclarations Préalables (DP)
  8. SMEG : Extension point lumineux -Eco Quartier
  9. Décisions modificatives – M14 : Budget Commune
  10. Questions diverses

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Conseil Municipal du vendredi 29 mai 2020

par | Mai 25, 2020 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie

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ORDRE DU JOUR

  1. Affectation du résultat de l’exercice 2019 de l’AEP
  2. Budget Primitif AEP 2019
  3. Affectation du résultat de l’exercice 2019 Commune
  4. Budget Primitif Commune 2020
  5. Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2019
  6. Budget Primitif ECO QUARTIER 2020
  7. Délégation au Maire
  8. Délibération indemnités des Elus
  9. Tarifs Eau et Assainissement, Location Compteur
  10. RIFSEEP
  11. Délégations signatures agents techniques et administratifs
  12. SCT Télécom : Préjudice Moral
  13. Questions diverses

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Conseil Municipal du samedi 23 mai 2020

par | Mai 24, 2020 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie

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ORDRE DU JOUR

  1. Election du Maire
  2. Détermination du nombre d’adjoints et élection des Adjoints
  3. Nomination des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs

Lecture de la charte de l’élu local par le Maire élu

 

En raison de la crise sanitaire actuelle, ce conseil municipal peut accueillir uniquement  la presse.

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Conseil Municipal du mardi 10 mars 2020

par | Mar 9, 2020 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie

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ORDRE DU JOUR

  1. Demandes de subventions : Association « Les Amis de la médiathèque », CEN-LR : RN犀利士
    RGG
  2. Motion de soutien à la filière vin et eaux-de-vie de vin
  3. Compte Administratif AEP 2019
  4. Compte Administratif Commune 2019
  5. Compte Administratif « Eco Quartier Camp Vedel » 2019
  6. Questions diverses

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Conseil Municipal du mardi 4 février 2020

par | Jan 28, 2020 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie

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ORDRE DU JOUR

  1. Demande de subvention APE
  2. Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe : Avancement de grade
  3. Création poste d’adjoint technique non titulaire à 17 h 30
  4. Convention de partenariat Communes Gardoises partenaires pont du Gard
  5. Projet de Parc PNR : Statut et délégations titulaire et suppléant
  6. SIVU : délégations titulaires et   suppléants
  7. Eco Quartier : Délégation de mandat : vente terrains
  8. Foyer : Crédits Relais : Subventions et FCTVA
  9. Questions diverses

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