par BureauMairie | Déc 9, 2019 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie
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ORDRE DU JOUR
- Décision(s) modificative(s) M14, M49
- Virement(s) de crédits M14, M49
- Eco Quartier : Régularisation Exonération Taxe d’Aménagement
- Eco Quartier : Financement Crédits 犀利士
Relais FCTVA et ventes Lots
- Autorisation de remboursement de frais aux élus
- Régularisation Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
- Bibliothèque : convention développement de la lecture publique et soutient au fonctionnement
- Maison de RNRGG : convention de mise à disposition des locaux à titre gracieux
- Cantine Intercommunale : Création d’un syndicat intercommunal à vocation unique
- Maison d’Assistance Maternelle
- Eco Quartier : Régularisation délégation compromis et actes de ventes
- Eco Quartier : Geckologis : demande de garantie de prêts
- Eco Quartier : Adhésion à l’association syndicale
- Echanges de Parcelles
- Questions diverses
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par BureauMairie | Oct 1, 2019 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie
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ORDRE DU JOUR
- CCPU : motion pour le maintien de l’instruction de Toutes les DP par le service « Application du droit du sol »
- CCPU : désengagement de l’instruction des DP
- Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire
- Convention de délégation de gestion des sinistres aux risques statutaires Contrat 2020/2023
- Mise en discrétion des réseaux secs Allée des Aubépines : Télécom, Eclairage Public, Basse tension
- Préemption : Terrain des Aubépines (Suite à donner)
- Vente terrain pour une miellerie
- Subvention complémentaire : Association Les Amis de la Médiathèque
- Régularisation Indemnités Horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
- Voirie annuelle
- Décision(s) modificative(s) m14
- Virement(s) de crédits m14
- Points d’information : création d’un syndicat intercommunal à vocation unique
Réhabilitation des espaces publics dans le centre des deux villages : visite de la DDTM
Questions diverses
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par BureauMairie | Juil 22, 2019 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie
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ORDRE DU JOUR
1- Parking Sagriès : Acquisition terrain
2- SMEG : Eclairage Public : Acquisitions crosses
3- Préemption et financement terrain
4- Prévoyance et Mutuelle : Participations Employeur
5- Eco Quartier : SEMIGA exonération taxe aménagement
6- Demande de subvention : ENERGYM
7- Questions diverses
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par BureauMairie | Juin 7, 2019 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie
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ORDRE DU JOUR
1- Charte Ecoquartier
2-Avenant à la convention d’organisation des services de transport scolaire: La Région Occitanie
3-Transfert de compétences « Eau et Assainissement »
4-Portail Cantine: Régie municipale, Convention TIPI Régie, Ouverture d’un compte de dépôt, Règlement Cantine/Garderie
5-Projet Camp Vedel Sud
6-Décision n° 2 Demande de subvention: Bibliothèque
7-Questions diverses
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par BureauMairie | Avr 2, 2019 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie
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ORDRE DU JOUR
1-Compte de Gestion AEP 2018
2-Compte Administratif AEP 2018
3- Affectation du résultat de l’exercice 2018 de l’AEP
4- Budget Primitif AEP 2019
5-Compte de Gestion Commune 2018
6-Compte Administratif Commune 2018
7- Affectation du résultat de l’exercice 2018 Commune
8-Budget Primitif Commune 2019
9- Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2019
10- Demandes de subventions Associations : APE, Les Amis de la médiathèque, Comité des fêtes, CEN-LR : RNRGG, Festival du Conte
11- Demande de subvention Duché d’UZES
12- Chartes des Marchés Nocturnes 2019 du Pays d’Uzès
13- SMEG : Eclairage Public Travaux Economie d’énergie
14- Dénomination Rue
15- Médiathèque : Nom définitif
16-Convention EDF : Prélèvement sur compte bancaire
17-Foyer : Demande de subvention La Région
18-Cantine Intercommunale : Participation
19- Questions diverses
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par BureauMairie | Fév 1, 2019 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie
Réunion du Conseil Municipal du 07/02/2019 à 18h30
Ordre du Jour
1-Vente d’une bande de terrain : M VERBORGH
2-DLL : Subventions: Bibliothèque
3-Aménagement sentier des fileuses
4-Autorisation à Monsieur le Maire de poursuivre et finaliser l’étude en vue de la création d’une SPL pour la création d’une cantine intercommunale
5-Décision de Monsieur le Maire
6-Extension du périmètre de la Communauté de Communes :Commune de Bouquet
7-Questions diverses
