par BureauMairie | Mai 24, 2020 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie
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ORDRE DU JOUR
- Election du Maire
- Détermination du nombre d’adjoints et élection des Adjoints
- Nomination des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs
Lecture de la charte de l’élu local par le Maire élu
En raison de la crise sanitaire actuelle, ce conseil municipal peut accueillir uniquement la presse.
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par BureauMairie | Mar 9, 2020 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie
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ORDRE DU JOUR
- Demandes de subventions : Association « Les Amis de la médiathèque », CEN-LR : RN犀利士
RGG
- Motion de soutien à la filière vin et eaux-de-vie de vin
- Compte Administratif AEP 2019
- Compte Administratif Commune 2019
- Compte Administratif « Eco Quartier Camp Vedel » 2019
- Questions diverses
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par BureauMairie | Jan 28, 2020 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie
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ORDRE DU JOUR
- Demande de subvention APE
- Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe : Avancement de grade
- Création poste d’adjoint technique non titulaire à 17 h 30
- Convention de partenariat Communes Gardoises partenaires pont du Gard
- Projet de Parc PNR : Statut et délégations titulaire et suppléant
- SIVU : délégations titulaires et suppléants
- Eco Quartier : Délégation de mandat : vente terrains
- Foyer : Crédits Relais : Subventions et FCTVA
- Questions diverses
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par BureauMairie | Déc 9, 2019 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie
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ORDRE DU JOUR
- Décision(s) modificative(s) M14, M49
- Virement(s) de crédits M14, M49
- Eco Quartier : Régularisation Exonération Taxe d’Aménagement
- Eco Quartier : Financement Crédits 犀利士
Relais FCTVA et ventes Lots
- Autorisation de remboursement de frais aux élus
- Régularisation Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
- Bibliothèque : convention développement de la lecture publique et soutient au fonctionnement
- Maison de RNRGG : convention de mise à disposition des locaux à titre gracieux
- Cantine Intercommunale : Création d’un syndicat intercommunal à vocation unique
- Maison d’Assistance Maternelle
- Eco Quartier : Régularisation délégation compromis et actes de ventes
- Eco Quartier : Geckologis : demande de garantie de prêts
- Eco Quartier : Adhésion à l’association syndicale
- Echanges de Parcelles
- Questions diverses
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par BureauMairie | Oct 1, 2019 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie
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ORDRE DU JOUR
- CCPU : motion pour le maintien de l’instruction de Toutes les DP par le service « Application du droit du sol »
- CCPU : désengagement de l’instruction des DP
- Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire
- Convention de délégation de gestion des sinistres aux risques statutaires Contrat 2020/2023
- Mise en discrétion des réseaux secs Allée des Aubépines : Télécom, Eclairage Public, Basse tension
- Préemption : Terrain des Aubépines (Suite à donner)
- Vente terrain pour une miellerie
- Subvention complémentaire : Association Les Amis de la Médiathèque
- Régularisation Indemnités Horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
- Voirie annuelle
- Décision(s) modificative(s) m14
- Virement(s) de crédits m14
- Points d’information : création d’un syndicat intercommunal à vocation unique
Réhabilitation des espaces publics dans le centre des deux villages : visite de la DDTM
Questions diverses
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par BureauMairie | Juil 22, 2019 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie
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ORDRE DU JOUR
1- Parking Sagriès : Acquisition terrain
2- SMEG : Eclairage Public : Acquisitions crosses
3- Préemption et financement terrain
4- Prévoyance et Mutuelle : Participations Employeur
5- Eco Quartier : SEMIGA exonération taxe aménagement
6- Demande de subvention : ENERGYM
7- Questions diverses
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